Droits de propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs de ce site constituent des créations originales protégées par le droit d’auteur de l’ASBL ou de l’agence Web. Tous ces éléments constituent la propriété de l’ASBL ou de l’agence Web ou, le cas échéant, d’un tiers auprès duquel l’ASBL ou l’agence Web ont obtenu les autorisations nécessaires.

La réutilisation de tout élément figurant sur ce site requiert l’obtention d’une autorisation préalable du titulaire des droits.

Celui qui contrevient à la propriété intellectuelle de documents, fichiers, vidéos et tout autre support, s’expose à des poursuites civiles et pénales.

Néanmoins, vous pouvez diffuser librement les liens internet publics de ces éléments tels que ce site internet les présente.